protéger un scénario

Comment protéger un scénario Partie 1 

Bonjour à tous,

Pour ce nouvel article j’ai pensé que ce sujet : comment protéger un scénario, était de rigueur. Vous êtes peut-être (sûrement ;o) ) de fidèles lecteurs de ce site. Vous travaillez dur ou vous avez déjà passé plusieurs mois à écrire votre scénario. Aujourd’hui vous êtes prêts ! Vous avez fait imprimer et relier vos exemplaires, vous avez ciblé les sociétés de productions susceptibles de vous produire. Votre note d’intention est peaufinée et évidemment vous avez fait corriger l’orthographe de votre dossier à peu près une cinquantaine de fois.

Vous avez passé un nombre incalculable de coups de téléphone pour savoir si ces productions sont ouvertes à de nouveaux projets, bref vous avez tout fait pour mettre toutes les chances de votre côté.

Alors que votre main glisse le premier exemplaire de votre « Bébé » une angoisse vous vient….EST-CE QUE MON HISTOIRE EST SUFFISAMMENT PROTEGEE ? Et si quelqu’un me volait mon histoire, mes personnages….et cette merveilleuse idée que j’ai eue et avec qui j’ai vécu tous ces longs mois ???? Alors :

comment protéger un scénario ?

Bon je vous rassure la plupart d’entre nous se posent la question bien avant ! ;o) mais mon désir est de faire un peu dans le mélo dramatique. Ça marche pas mal non ?

Ce n’est pas la première fois que je le dis mais une idée en elle-même ne fait pas un film. De ce fait, il est impossible de protéger une idée de scénario. Ce qui compte c’est le traitement que vous en faites, l’histoire et les personnages que vous créez. Ça oui vous pouvez le protéger.

Alors comment faire ?

Il y a plusieurs solutions. Différents organismes proposent des formules de dépôts des œuvres. Je ne vais pas tous les mentionner ici. Je n’en vois pas l’intérêt.

Vous pourrez entendre certaines personnes vous dire qu’il suffit de vous envoyer votre scénario, en scellant l’enveloppe et en ne l’ouvrant jamais…car le cachet de la poste ferait foi.

Malheureusement cette solution ne vaut pas grand-chose. Rien ne vous empêche de le faire, ça ne mange pas de pain et le coût de l’opération est assez faible. Gardez juste l’enveloppe dans un lieu sûr. Mais encore une fois la valeur juridique de ce procédé n’est pas très probant.

Robyn Mackenzie/ shutterstock

Alors comment bien protéger une œuvre ?

Un organisme vous propose deux moyens de dépôt depuis juillet 2012. Soit le dépôt SACD (physique) soit le E-DPO (par internet). La SACD est aujourd’hui le meilleur moyen de protéger un scénario, la plupart des scénaristes et réalisateurs ne passent que par eux.

Le dépôt physique :

–  Vous pouvez envoyer un mail à : depot@sacd.fr

Vous recevrez une enveloppe dans laquelle vous glisserez votre scénario (version papier ou clé USB, cd etc…). Vous indiquerez les informations demandées : nom du ou des auteurs ainsi que leur signature etc…puis vous retournerez le tout au service dépôt à l’adresse suivante :

SACD 9 rue Ballu 75442 Paris cedex 09

Vous accompagnerez votre envoi d’un chèque libellé au nom de SCALA d’un montant de 46 euros pour une validité de 5 ans. Au delà, le renouvellement ne vous coûtera plus que 23 euros. Quelques jours plus tard vous recevrez un numéro correspondant à l’enregistrement de votre scénario et une facture.

–       Vous pouvez aussi effectuer le dépôt directement au pôle Auteurs et utilisateurs de la SACD : Même adresse que l’envoi

–       Horaire d’ouverture : Lundi au Jeudi de 9H/17H et le vendredi de 9H/16H

Voici le document explicatif officielle de la SACD : http://www.sacd.fr/uploads/tx_sacdresources/g-depot.pdf

Si vous voulez opter pour E-DPO

–       Allez sur le site de la SACD :

–       Créez votre compte, téléchargez votre fichier (MAX 10 mo), faites le règlement en ligne : il est de 20 euros pour 5 ans puis 10 euros pour un renouvellement. Vous recevrez alors par mail votre numéro de Dépôt ainsi que la facture.

–       Si vous avez plusieurs scénarii à déposer, la SACD propose un abonnement d’un montant de 40 euros pour 3 dépôts.

Voici le Flyer E-dpo : http://www.sacd.fr/uploads/tx_sacdresources/e_dpo_flyer072012.pdf

Voilà pour cette première partie de : comment protéger un scénario. Très vite, je complèterai avec d’autres pays comme la Belgique, Le Canada ou encore Les Etats-Unis.

Si tu as aimé cet article, la meilleure manière de me le dire c’est de cliquer sur le bouton « Like » en bas de la page. Tu peux retourner au plan du site pour lire d’autres articles.

Tu aimeras aussi les articles :

• Comment protéger son scénario – Partie 2
• Le droit à l’image
• Trouver de la musique pour vos films/ droits musicaux

A bientôt,

Tom W.

Lire la partie 2.