protéger un scénario

Comment protéger un scénario Partie 1 

Bonjour à tous,

Pour ce nouvel article j’ai pensé que ce sujet : comment protéger un scénario, était de rigueur. Vous êtes peut-être (sûrement ;o) ) de fidèles lecteurs de ce site. Vous travaillez dur ou vous avez déjà passé plusieurs mois à écrire votre scénario. Aujourd’hui vous êtes prêts ! Vous avez fait imprimer et relier vos exemplaires, vous avez ciblé les sociétés de productions susceptibles de vous produire. Votre note d’intention est peaufinée et évidemment vous avez fait corriger l’orthographe de votre dossier à peu près une cinquantaine de fois.

Vous avez passé un nombre incalculable de coups de téléphone pour savoir si ces productions sont ouvertes à de nouveaux projets, bref vous avez tout fait pour mettre toutes les chances de votre côté.

Alors que votre main glisse le premier exemplaire de votre « Bébé » une angoisse vous vient….EST-CE QUE MON HISTOIRE EST SUFFISAMENT PROTEGEE ? Et si quelqu’un me volait mon histoire, mes personnages….et cette merveilleuse idée que j’ai eue et avec qui j’ai vécu tous ces longs mois ???? Alors :

comment protéger un scénario ?

Bon je vous rassure la plupart d’entre nous se posent la question bien avant ! ;o) mais mon désir est de faire un peu dans le mélo dramatique. Ça marche pas mal non ?

Ce n’est pas la première fois que je le dis mais une idée en elle-même ne fait pas un film. De ce fait, il est impossible de protéger une idée de scénario. Ce qui compte c’est le traitement que vous en faites, l’histoire et les personnages que vous créez. Ça oui vous pouvez le protéger.

Alors comment faire ?

Il y a plusieurs solutions. Différents organismes proposent des formules de dépôts des œuvres. Je ne vais pas tous les mentionner ici. Je n’en vois pas l’intérêt.

Vous pourrez entendre certaines personnes vous dire qu’il suffit de vous envoyer votre scénario, en scellant l’enveloppe et en ne l’ouvrant jamais…car le cachet de la poste ferait foi.

Malheureusement cette solution ne vaut pas grand-chose. Rien ne vous empêche de le faire, ça ne mange pas de pain et le coût de l’opération est assez faible. Gardez juste l’enveloppe dans un lieu sûr. Mais encore une fois la valeur juridique de ce procédé n’est pas très probant.

protéger un scénario

Robyn Mackenzie/ shutterstock

Alors comment bien protéger une œuvre ?

Un organisme vous propose deux moyens de dépôt depuis juillet 2012. Soit le dépôt SACD (physique) soit le E-DPO (par internet). La SACD est aujourd’hui le meilleur moyen de protéger un scénario, la plupart des scénaristes et réalisateurs ne passent que par eux.

Le dépôt physique :

–  Vous pouvez envoyer un mail à : depot@sacd.fr

Vous recevrez une enveloppe dans laquelle vous glisserez votre scénario (version papier ou clé USB, cd etc…) Vous indiquerez les informations demandées : nom du ou des auteurs ainsi que leur signature etc…puis vous retournerez le tout au service dépôt à l’adresse suivante :

SACD 9 rue Ballu 75442 Paris cedex 09

Vous accompagnerez votre envoi d’un chèque libellé au nom de SCALA d’un montant de 46 euros pour une validité de 5 ans. Au delà, le renouvellement ne vous coûtera plus que 23 euros. Quelques jours plus tard vous recevrez un numéro correspondant à l’enregistrement de votre scénario et une facture.

–       Vous pouvez aussi effectuer le dépôt directement au pôle Auteurs et utilisateurs de la SACD : Même adresse que l’envoi

–       Horaire d’ouverture : Lundi au Jeudi de 9H/17H et le vendredi de 9H/16H

Voici le document explicatif officielle de la SACD : http://www.sacd.fr/uploads/tx_sacdresources/g-depot.pdf

Si vous voulez opter pour E-DPO

–       Allez sur le site de la SACD :

–       Créer votre compte, télécharger votre fichier (MAX 10 mo), faites le règlement en ligne : il est de 20 euros pour 5 ans puis 10 euros pour un renouvellement. Vous recevrez alors par mail votre numéro de Dépôt ainsi que la facture.

–       Si vous avez plusieurs scénarii à déposer, la SACD propose un abonnement d’un montant de 40 euros pour 3 dépôts.

Voici le Flyer E-dpo : http://www.sacd.fr/uploads/tx_sacdresources/e_dpo_flyer072012.pdf

Voilà pour cette première partie de : comment protéger un scénario. Très vite, je compléterais avec d’autre pays comme la Belgique, Le Canada ou encore Les Etats-Unis.

A bientôt,

Tom W.

Lire la partie 2.

À PROPOS DE TOM WEIL

Je m’appelle Tom Weil, je suis assistant réalisateur pour le cinéma et la télévision et comme vous pouvez vous en douter je suis passionné de cinéma depuis tout jeune. J’ai crée ce site il y a presque 3 ans maintenant pour vous apporter mon aide…

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  • Robin Debuisne

    Bonjour Tom,

    Tout d’abord je te remercie pour ton site qui m’a beaucoup aidé dans mon apprentissage.

    J’aimerais savoir comment protéger une série, faut-il refaire ceci pour chaque épisodes ? Ou y’a t-il un moyen moins coûteux ?

    Faut t-il protéger les documents tels que les « fiches de personnages » ?

    • Bonjour Robin Debuisne,

      non il te suffit de tout déposer à la sacd. en un seul dépôt. Si tu n’as pas tous les épisodes d’écrit, alors oui il faudra les déposer plus tard.

      A bientôt,

      Tom

  • Bonjour Tom,

    J’ai une question à la suite de ce vieil article, car je vais bientôt avoir une oeuvre à protéger 🙂 Quand on dépose un scénario, est-ce que la protection ne concerne que le texte très exacte qu’on a déposé à la virgule prêt, ou bien des évolutions ultérieures du scénario restent t-elles protégées? En somme, est-ce qu’on c’est l’oeuvre écrite qu’on protège, ou bien l’idée ou la trame générale?

    Cas pratique: imaginons que je protège un scénario avant d’aller chercher une production, comme tu le conseille. Ensuite je trouve une boite de prod qui veut bien produire mon film, mais souhaite que je retravaille le scénario au préalable. Je le retravaille, je change des séquences, j’en supprime, j’en ajoute… Le scénario conserve son idée de base, sa trame narrative et sa structure générale, mais il y a quand même des changements assez importants. Est-ce que la nouvelle version est toujours protégée ou bien il faut que paie à nouveau 20 euros auprès de E-DPO pour la protéger à son tour?

    D’avance merci! 🙂

    • Bonjour Cinémacam,

      Non tu ne protège pas ton scénario à la virgule prêt. Si on te demande des motifs que les personnages sont toujours là, que la trame y est toujours, bref que l’essence du film est toujours là tu n’auras pas besoin de le déposer à nouveau. En revanche, si tu pars sur une autre histoire, là il va falloir déposer à nouveau, mais ça n’arrive jamais.

      Les changements important ne change pas le thème, le genre, les personnages, c’est à dire ce qu’il sont etc…l’univers est toujours là etc…

      Après si tu as un doute…20 euros ce n’est pas la mort pour ta tranquillité ;o)

      A bientôt

      Tom

  • fafa95

    Bonjour, je suis étudiante en cinéma et je souhaite envoyer un scénario de court métrage à la boîte de production Moi Producteur. Est-ce vraiment utile de le protéger ?

    Merci

  • smooth

    bonjour, je te remercie pour ton blog qui donne d’excellent conseil pour se lancer dans le monde cruel et dur du cinéma. J’ai une simple question j’ai préparé mon dossier de production à envoyer(je suis entrain de le relire) faut il que je protège mon synopsis ou la protection ne touche que la continuité dialoguée? merci de ta réponse et excellent week end!

    • Bonjour Smooth,

      Merci pour les compliments ;o) N’hésite pas à partager le blog autour de toi, c’est le meilleur moyen de me remercier.

      Pour répondre à ta question : Si tu as protégé ton scénario cela suffit, tu n’as pas à t’en faire ;o)

      A bientôt,

      Tom

  • Théo

    Très bon site, une référence pour scénariste débutant comme moi !

    J’ai une question qui paraîtra simplette, mais qui me turlupine pas mal. Le « E-DPO » coute moins cher que le dépôt physique est-ce à cause des frais de port (ça me paraît excessif) ou bien est-on moins bien protégé en procédant par « E-DPO » ?

    Merci d’avance pour la réponse.
    Théo

    • Bonjour Théo,

      Merci pour les compliments, n’hésite pas à partager le blog c’est le meilleur moyen e me remercier.

      Le E-dpo est moins cher car c’est dématérialisé. La protection est la même que pour un dépôt physique.

      A bientôt,

      Tom

  • Yann Deparis

    bonjour Tom

    J’ai bien lu ton article sur la protection de l’œuvre, mais une autre me vient, cela inclut-il le titre de l’œuvre ?

    je vais passer par la SCAD pour le texte , mais je voudrai aussi protéger mon titre.

    j’ai trouvé des sites comme : http://www.copyrightfrance.com/ qui apparemment protège des noms, des titres mais je doute !

    peux tu me renseigner sur ce point ? merci beaucoup
    bonne journée 🙂

    • Bonsoir Yann,

      Ahahahah le titre ? Vous m’étonnerez toujours. Mais pourquoi ?

      Je vais répondre à ta question facilement : Mercredi est sorti : En mai fais ce qu’il te plait (Christian Carion), en 1994 un film réalisé par Pierre Grange est sorti sous le nom : En mai fais ce qu’il te plait !

      Idem pour le film : Trauma ou présumé coupable.

      A bientôt,

      Tom

      • Yann Deparis

        bonjour Tom
        je suis surpris, ça veut dire que demain je peux décider de faire un film et de l’appeler  » Star Wars  » ? je n’aurai pas de problèmes ?
        j’avais pensé acheté le nom de domaine pour une protection minime d’antériorité …
        Du coup si je propose ma série et que cela leur plaît, ils peuvent s’accaparer l’idée, modifier les personnages, et garder le nom que j’avais choisis ?
        merci pour ta réponse et je te souhaite un bon week-end

        • Bonsoir Yann,

          Ahahahahah, il ne faut te tromper entre le nom d’un film et d’un produit ;o)

          Le nom d’un film peut devenir une marque, un produit. Ce qui est le cas de star Wars.

          Tu peux effectivement déposer le nom de ton film en tant que marque…mais cela va te couter cher.

          A bientôt,

          Tom

          • Yann Deparis

            Ah !
            donc si j’envoie mon scénario, ils peuvent me prendre l’idée et mon titre et je peux rien faire !
            sinon je m’adresse à l’INPI
            OK merci

          • Bonsoir Yann,

            Le vol est rare, la SACD est la pour palier à tout cela. Après un titre c’est juste un titre…tu vas le déposer, tu vas dépenser de l’argent…pour au final trouver un producteur qui va te dire : »Ce titre n’est pas le bon, il faut en changer ! »

            Ce n’est pas le titre qui fait la valeur projet. Star Wars aurait été star wars si Lucas l’avait nommé : Général Skywalker ou Galaxy wars !

            Après ce n’est pas mon argent ;o)

            A bientôt,

            Tom

  • Boris Bgd

    Tom Bonjour, et avant tout merci pour cette Bible que tu as crée.

    Dans le cadre de l’écriture d’une Web série au format court. (30 secondes- 2mn) Doit on régler 20 € en E DPOT par petits épisodes ou peut on tout regrouper sous un seul fichier?

    Merci d’avance pour ta réponse.

    Boris

    • Bonsoir Boris Bgd,

      Merci pour les compliments, n’hésite pas à partager le site et ses articles autour de toi, c’est le meilleur moyen de me remercier.

      Pour répondre à ta question tu peu faire un dépôt groupé.

      A bientôt,

      Tom

  • Youssef BK

    Si on est d’un autre pays que la france, peut on deposé les droit d’auteur a votre pay, la france. aura t’il un droit d’auteur international ? merci.

    • Bonjour Youssef BK,

      Tu peux aller sur le site de la SACD tu as tous les partenariat en fonction des pays.

      A bientôt,

      Tom

  • Eliane Dix

    Bonsoir Tom.
    J’ai une question concernant le dépôt SACD.
    La mention « déposé à la SACD » ou « Dépôt SACD » suffit-elle ou le numéro de dépôt doit apparaître obligatoirement sous la mention?
    Merci pour ta réponse.
    Eliane.

  • Riplay

    Bonjour Tom
    J’ai mes copyrights sur Copyrightdepot qui s’engage à payer l’intégralité des frais en cas de plagiat.

    Hors j’ai perdu par un bug sur ma messagerie le mail confirmant mon dépôt.
    J’ai encore un imprimé mais le mail d’origine me semble bien plus utile car il montre d’où ça vient et la date correspondant au certificat.
    C’est qu’il mentionnait qui était derrière le pseudo.

    Est ce qu’un producteur va me demander le mail de preuve de dépôt?
    Comme quoi c’est bien moi le détenteur du projet.
    Au pire j’ai l’imprimé en copié collé du mail et l’archive de la transaction Paypal.

    J’ai aussi d’autres copyrights mais à des dates ultérieures.
    Peut il se renseigner à l’organisme de protection? ça m’avancerait bien.

    Et en cas de plagiat, c’est bien la plus vieille date qui importe.
    Devrais je prouver que le copyright est à moi avant qu’ils découvrent que oui c’est moi en découvrant mon vrai nom dans le dossier?
    Car en visibilité j’ai mon pseudo.

    ça me rend malade.
    Merci de m’éclaircir.

    • Bonjour Riplay,

      Je suis certain que si tu demande une copie du mail ou une preuve de dépôt à Copyrightdepot il vont te la fournir. ça serait tout de même curieux qu’ils n’est pas une copie…sinon ce n’est pas très sérieux….

      Non aucun producteur (ou alors il ne connait pas son métier) ne va te demander une preuve de dépôt de l’oeuvre….Tous les producteur partent du principe que le projet à déjà été protégé. Il te demandera juste verbalement si tu es bien le seul auteur mais rien de plus.

      Je crois que tu te prends trop la tête avec tes copyrights. Le plagiat est très très rare, il faut se protéger mais un simple dépôt à la SACD suffit. Un copyright peut être nécessaire si tu diffuse ton projet à des boîtes US ou autres (et encore la sac à des accord tacites avec certain pays).

      En cas de plagiat c’est la date du premier dépôt qui compte. Dans le cas d’un dépôt il faut que tu mettes ton nom civil et ton pseudo comme ça il n’y a pas d’équivoque. Mais c’est ton nom civil le plus important.

      Que tu utilise un pseudo ou pas, c’est on nom civil le plus important.

      Arrête de te rendre malade pour ça, franchement ça sert à rien. Si tu as protéger tes textes, il y a forcément une trace quelque part.

      A bientôt,

      Tom

      • Riplay

        Merci Tom,
        En fait Copyrightdepot ne coûte que 10e par dépôt = 1 certificat) et pas besoin de repayer, rien ne serait à ma charge en cas de plagiat et mes copyrights sont consultables en ligne avec pseudo et récapitulatif (facultatif)
        En bref j’ai mon certificat consultable en ligne avec son numéro.
        Bien sûr le contenu est bloqué même pour moi.
        Vous devriez en parler ici plutôt que de faire la pub aux organismes les plus connus, chers et à renouveler et sans doute avec une démarche contraignante.

        C’était juste pour la démarche de plainte au plagiat, ça prouverait à premier bord que c’est moi sous le pseudonyme.
        ça éviterait les complications.

        Bon il me semblait bien inutile le mail d’origine mais c’est quand on le perd qu’on s’inquiète un peu.

        Merci ; )

        • Re,

          Je ne fais de la pub à personne, en revanche je propose toujours les organismes qui ont fait leurs preuves. Aujourd’hui Copyrightdepot propose 10 euros et les frais de justices en cas de plagiat, mais au fond le plagiat pour les oeuvres sont extrêmement rare.

          Aujourd’hui la SACD propose 3 dépôts pour 40 euros, certes un peu plus couteux que copyrightdepot mais pas non plus énorme. C’est vrai qu’il faut renouveler au bout de 5 ans (10 euros) c’est pas la mort.

          Sachant qu’il ne faut protéger uniquement ce que l’on diffuse (producteur, commission etc…) on ne fait pas des dépôt tous les jours.

          Mais dans un soucis de faire connaitre d’autre chose, je vais étudier copyrightdepot de plus prêt.

          A bientôt,

          Tom

          • Babylon Slave

            moi aussi je suis vraiment curieux de voir ce que vaut copyrightdepot sa reste les moins chers,et pas besoin de renouveler en plus (je veux déposer chez eux) par contre je viens d’aller voir leur site, les mecs n’arrêtent pas de se justifier genre on est les meilleurs vous inquiétez pas (aie confiaaaance, aie confiaaaaance ^^ ) c’est suspect nan? ou alors je suis comme d’habitude un gros parano 🙁

          • Bonjour Babylone Slave,

            Il faut parfois être un peu parano dans ce milieu ;o) Perso moi j’aime les valeurs sûre.

            A bientôt,

            Tom

  • Julien

    Bonjour,

    J’ai réalisé deux court-métrages et je voudrais savoir comment faire
    pour les protéger (les films, pas les scénarii) parce que je voudrais les proposer pour des festivals.

    Merci et bonne soirée,

    Julien

    • commentfaireunfilm

      Bonjour Julien,

      Il sont protégé défacto par le dépôt que tu as fait à la SACD. De plus tu doit le déposer au RCPA pour avoir ton numéro de Visa afin de pouvoir le diffuser en festivals etc…

      A bientôt,

      Tom

  • loana

    Bonjour !
    J’aimerai savoir… Si j’ai déjà déposé chez E-dpo une œuvre avec la formule « 20 euros un dépôt » et que je veux en déposer une nouvelle, je dois repayer 20 euros ?
    En tout cas merci pour toutes ces infos, j’ai trainé sur internet pour avoir différents avis, mais je reviens toujours vers vous, vous semblez tellement plus pro 😀

    Bonne journée à vous !
    Loana

    • commentfaireunfilm

      Bonjour Loana,

      Merci pour le compliment ;o)
      En fait tu dois payer 20 euros à chaque fois que tu déposes un nouveau scénario. Sauf si tu t’abonnes, dans ce cas le tarif est de 40 euros pour 3 scénarios.

      Si tu en déposes régulièrement ou que tu en déposes 3 d’un coups alors il vaut mieux prendre l’abonnement.

      J’ai vu que tu avais envoyé une demande de scriptdoctoring à Thomas J. je ne pense pas qu’il ai eu le temps d’y jeter un oeil…ou en es tu de ton projet ?

      A bientôt,

      Tom W.

      • loana

        Bonjour Tom
        J’ai opté pour l’abonnement du coup, plus avantageux, vu que j’écris pas mal. Pour mon scénar « Jouets », je l’ai donc déposé et vais donc en envoyer quelques extraits pour des concours de longs métrages, et des personnes qui cherchent à faire une série (ils cherchent plusieurs scénaristes dans mon style d’écriture). Sinon, j’ai écris un court ( Lola ) pour d’autres concours de scénar et qui me semble plus abouti que « Jouets » vu que j’ai un peu plus d’expérience.
        Merci en tout cas pour toutes vos bonnes infos et vos articles, ça aide vraiment !
        Bonne journée.
        Loana

        • commentfaireunfilm

          Bonjour Loana,

          Super ;o) bon courage et à bientôt,, tu es ici chez toi ;o)

          Tom Weil

  • cam

    Bonjour. Ton article est excellent et je t’en remercie. J’ai juste une question. Comment, après avoir protége notre scenar à la SACD, prouve t-on qu’il est protégé ? A t-on un numéro de dossier ? Une référence ? Quelque chose à mettre avant de l’envoyer aux sociétés de prod etc. ?

    • commentfaireunfilm

      Bonjour Cam,

      Merci pour les compliments. N’hésite pas à le partager ainsi que le blog. La meilleur façon de me remercier c’est de parler du site ;o)

      Pour répondre à ta question, oui tu reçois un numéro SACD que tu peux mettre sur la couverture de ton scénario. Pas la peine de le mettre en énorme…car les producteurs partent du principe que le scénario est protégé.

      A bientôt,

      Tom W.

  • sophie

    Bonjour,

    Tout d’abord félicitations pour ce site ! J’y ai trouvé mes meilleures armes pour peaufiner ma continuité dialoguée. Formidable, en plus c’est la fête du cinéma aujourd’hui ! Mon envie d’écrire un scénario date de 1989. Les premières idées me sont venues en 2009 et j’ai commencé à écrire en 2011. Je termine juste l’écriture de la continuité dialoguée….. Mais donc j’ai fait tout à l’envers ????? Finalement grâce au voyage du héros j’ai écrit le synopsis. Et ça colle plutôt bien ! L’histoire est cohérente. Cependant il me faut encore un peu de maquillage à « mon monstre » (j’ai bien suivi les leçons n’est ce pas ?). Ma question est la suivante : Je souhaite protéger mon premier jet dès à présent. Pensez vous que je peux ensuite revenir gommer les petits détails ? Après tout le but ensuite est de ne pas changer l’histoire et la structure. En bref je veux envoyer mon brouillon à la SACD.

    Qu’en pensez vous ?

    • commentfaireunfilm

      Bonjour Sophie,

      Merci pour ces jolies compliments et bravo pour la belle aventure dans laquelle tu t’es lancé.
      Si ton scénario est terminé, il est plus sage de le protéger via la SACD. Certes un scénario est toujours en « mouvement » mais si tu ne changes pas la structure ou les personnages tu peux dés à présent envoyer ton manuscrit.

      Si jamais tu arrives à une version définitive, rien ne t’empêches de le renvoyer ;o) deux protections valent mieux qu’une ;o)

      A bientôt,

      Tom

  • Nathan

    Bonjour

    On se pose la question dès le début je crois 😉

    Donc si j’ai bien saisi seul un dossier complet peut être protéger via la SACD ? On ne peut pas par exemple envoyé juste notre synopsis ? j’inaugure le premier commentaire de cet article.

    • commentfaireunfilm

      Bonjour Nathan,

      En gros oui c’est la meilleur solution. Envoyer un synopsis est possible, mais a terme il te faudra envoyer la continuité pour être couvert correctement.

      A bientôt,

      Tom W.

      ps : bravo pour l’inauguration ;o)